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Les articles publiés sur le site d’actualité d'Educ'alpes sont sous une licence Creative Commons.

Contrat Creative Commons

Selon les termes de cette licence, vous êtes libres :

  • de reproduire, distribuer et communiquer les articles
  • de modifier les articles

selon les conditions suivantes :

  • Paternité : vous devez citer le nom de l’auteur original et du site Educ'alpes où est publié la création
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A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création (comme sur la présente page)

Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l’autorisation du titulaire des droits.

Ce qui précède n’affecte en rien vos droits en tant qu’utilisateur (exceptions au droit d’auteur : copies réservées à l’usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)



Quelques précisions sur les licences Creative Commons

Creative Commons, à l’origine des licences du même nom, est une organisation à but non-lucratif hébergée dans les locaux de la fac de droit de l’université de Stanford (USA). Elle compte parmi ses directeurs, Lawrence Lessig, célèbre juriste américain, spécialiste des questions de propriété intellectuelle et du droit du Net. Depuis sa création, en 2001, elle défend une conception de la propriété intellectuelle sur l’Internet différente du copyright.

Creative Commons propose onze licences, applicables sur un large ensemble de contenus : textes, sons, photos, vidéos, cours en ligne, etc. Des sites comme celui du quotidien anglais Financial Times et celui de la BBC les ont choisies pour protéger leurs archives.

Les licences Creatives Commons sont déjà disponibles en plusieurs langues. Des versions existent pour l’Italie, le Japon, le Brésil, la Chine, la Finlande, l’Irlande et Taïwan.

La transposition en droit français viens de s’achever. Le CERSA (Centre d’Etudes et de Recherches en Sciences Administratives) de l’Université Paris-II, qui s’est porté volontaire, a été retenu pour cette adaptation. La traduction a été confiée à deux jeunes doctorants, Mélanie Dulong de Rosnay et Jean-Baptiste Soufron